Alain Braconnier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Braconnier (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Braconnier (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513
(source JORF)
nomination
17 Janvier 2004
17/01/2004
De:
Braconnier (Alain, Jean, Yves)
praticien hospitalier de psychiatrie dans une association de santé mentale, directeur médical d'un centre de consultation ; 33 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'emploi et de la solidarité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000594363
(source JORF)
nomination
31 Mars 2002
31/03/2002
De:
Braconnier (Alain)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
sur proposition du directeur de cet institut
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
JORFTEXT000000362212
(source JORF)
nomination
27 Mars 1993
27/03/1993
